la Rumeur ...

faut vraiment que la justice de notre beau pays n'ait rien d'autre à foutre...

Citation :

L'avocat général de la cour d'appel de Versailles a demandé mardi qu'une peine "particulièrement significative" soit prononcée à l'encontre de l'un des rappeurs du groupe "La Rumeur", Hamé, poursuivi par le ministère de l'Intérieur pour des propos dénonçant des policiers "assassins".

Cette audience est intervenue au terme d'un long feuilleton judiciaire qui a valu au rappeur de 32 ans deux relaxes, dont la dernière cassée par la Cour de Cassation en juillet 2007. En juin 2006, la cour d'appel de Paris avait confirmé la relaxe prononcée par le tribunal correctionnel en faveur d'Hamé, poursuivi pour des propos publiés en avril 2002 dans un fanzine accompagnant la sortie d'un album de son groupe, à une époque où Nicolas Sarkozy était ministre de l'Intérieur. "Les rapports du ministère de l'Intérieur ne feront jamais état des centaines de nos frères abattus par les forces de police sans qu'aucun des assassins n'ait été inquiété", avait notamment écrit Mohamed Bourokba, dit Hamé. "Il s'agit d'allégations outrancières qui portent atteinte à l'honneur et à la considération de la police nationale dont on affirme qu'elle agit criminellement sans jamais confondre ceux qui, en son sein, commettent de tels crimes", a déclaré M. Renaut. Pour lui, la diffamation est constituée car ces déclarations font référence à des "faits suffisamment précis" qui renvoient aux événements dans "les cités et les quartiers populaires, même si on s'efforce d'élargir le champs spatial et temporel du débat".
Durant l'audience, Hamé a expliqué avoir parlé "au nom de la mémoire collective des victimes des violences policières", faisant référence aux expériences subies par "trois générations d'immigrés", qui du 17 octobre 1961 (manifestation d'Algériens violemment réprimée à Paris, ndlr) en passant par le décès emblématique de Malik Oussékine jusqu'à des bavures plus récentes, "ensanglantent la mémoire collective des quartiers populaires". "J'estime traduire dans un langage articulé un sentiment général d'injustice", s'est-il justifié parlant de la nécessité d'un tel débat pour une question de "salubrité publique".
Le rappeur encourt une peine maximale de 45.000 euros d'amende. La cour a mis sa décision en délibéré au 23 septembre.

C'est quand même plus grave que de ne rien avoir à foutre.

Le rappeur de la Rumeur est dans son bon droit... La France pays des droits de l'homme... MDR

hamish a écrit:

C'est quand même plus grave que de ne rien avoir à foutre.

Le rappeur de la Rumeur est dans son bon droit... La France pays des droits de l'homme... MDR

Carrément.

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Titam a écrit:

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Tu m'étonnes, ma pauvre, t'aurais écopé de perpét.

Migy a écrit:

Titam a écrit:

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Tu m'étonnes, ma pauvre, t'aurais écopé de perpét.

On s'en branle que t'aimes ou pas. Le fait est qu'on peut plus rien dire sur l'état sans finir au tribunal, et en plus on donne raison à l'état. Libre à toi de trouver çà formidable.

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Titam a écrit:

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Tu m'étonnes, ma pauvre, t'aurais écopé de perpét.

On s'en branle que t'aimes ou pas. Le fait est qu'on peut plus rien dire sur l'état sans finir au tribunal, et en plus on donne raison à l'état. Libre à toi de trouver çà formidable.

La diffamation tient, ça s'appelle du droit,c'est pas plus con que ça.

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Titam a écrit:

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Tu m'étonnes, ma pauvre, t'aurais écopé de perpét.

On s'en branle que t'aimes ou pas. Le fait est qu'on peut plus rien dire sur l'état sans finir au tribunal, et en plus on donne raison à l'état. Libre à toi de trouver çà formidable.

La diffamation tient, ça s'appelle du droit,c'est pas plus con que ça.

Sur le fond, n'ont-ils pas l'appui d'historiens? Pas certaine que la diffamation tienne en l'occurence.

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Titam a écrit:

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Tu m'étonnes, ma pauvre, t'aurais écopé de perpét.

On s'en branle que t'aimes ou pas. Le fait est qu'on peut plus rien dire sur l'état sans finir au tribunal, et en plus on donne raison à l'état. Libre à toi de trouver çà formidable.

La diffamation tient, ça s'appelle du droit,c'est pas plus con que ça.

Et les morts de Mai 68 passés sous silence, on les appelle comment au juste?

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Titam a écrit:

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Tu m'étonnes, ma pauvre, t'aurais écopé de perpét.

On s'en branle que t'aimes ou pas. Le fait est qu'on peut plus rien dire sur l'état sans finir au tribunal, et en plus on donne raison à l'état. Libre à toi de trouver çà formidable.

La diffamation tient, ça s'appelle du droit,c'est pas plus con que ça.

Et les morts de Mai 68 passés sous silence, on les appelle comment au juste?

donne moi tes sources qu'on rigole un peu.

La Rumeur c'est rien chouette mais bon, ça vaut pas un petit MF DOOM

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Titam a écrit:

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Tu m'étonnes, ma pauvre, t'aurais écopé de perpét.

On s'en branle que t'aimes ou pas. Le fait est qu'on peut plus rien dire sur l'état sans finir au tribunal, et en plus on donne raison à l'état. Libre à toi de trouver çà formidable.

La diffamation tient, ça s'appelle du droit,c'est pas plus con que ça.

Et les morts de Mai 68 passés sous silence, on les appelle comment au juste?

donne moi tes sources qu'on rigole un peu.

Les témoignages n'ont pas manqués lors des différentes émissions à l'occasion de "l'anniversaire". C'est de notoriété publique.

Citation :

Le 11 juillet dernier, la cour de cassation a rendu un arrêt cassant l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 22 juin 2006, qui avait relaxé le président d'EMI et l'un des membres du groupe de rap "La Rumeur" du chef de diffamation à l'encontre d'une administration.

Les faits étaient les suivants.

La société Electronic & Musical Industry Musique France (EMI) a édité en 2002 l'album d'un group de rap appelé "La Rumeur", album dont le titre est "L'Ombre sur la mesure". Cet album était distribué avec un livret intitulé "La Rumeur Magazine" où figurait un article intitulé "Insécurité sous la plume d'un barbare".

Dans cet article, écrit par le chanteur du groupe, Mohamed Bourokba, dit "Hamé", on pouvait lire entre autres les passages suivants (l'intégralité de l'article peut être lu ici) :

Les rapports du ministre de l'intérieur ne feront jamais état des centaines de nos frères abattus par les forces de police sans qu'aucun des assassins n'ait été inquiété ;

(...)

La justice pour les jeunes assassinés par la police disparaît sous le colosse slogan médiatique Touche pas à mon pote ;

(...)

La réalité est que vivre aujourd'hui dans nos quartiers c'est avoir plus de chance de vivre des situations d'abandon économique, de fragilisation psychologique, de discrimination à l'embauche, de précarité du logement, d'humiliations policières régulières ;(...)

Le ministre de l'intérieur de l'époque, que des mauvaises langues accusaient d'aspirer à de plus hautes fonctions, avait porté plainte pour diffamation publique envers une administration publique, en l'espèce la police nationale.

La 17e chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de Paris avait relaxé les prévenus, confirmée en cela par la 11e chambre de la cour d'appel de Paris, qui a estimé que le premier et le deuxième passages ne mettent pas en cause la police nationale, mais l'ensemble des acteurs politiques et sociaux des vingt ou trente dernières années, et que les propos litigieux ne peuvent caractériser le délit de diffamation en raison de leur imprécision et de leur caractère outrancier.

La cour de cassation reprend sèchement la cour d'appel de Paris, en objectant que constitue une diffamation envers une administration publique ne pouvant être justifiée par le caractère outrancier du propos, l'imputation faite aux forces de police de la commission, en toute impunité, de centaines de meurtres de jeunes des banlieues. Donc, estime la cour de cassation, la cour d'appel de Paris a méconnu le sens et la portée de la loi du 29 juillet 1881 réprimant la diffamation en son article 29. L'arrêt est donc cassé, c'est à dire annulé, et l'affaire sera jugée à nouveau par la cour d'appel de Versailles.

Philippe Bilger approuve, lui qui a été longtemps procureur à la 17e chambre du tribunal de Paris, en précisant que cet arrêt de la cour de cassation est « d'une insigne et triste banalité », et s'agaçant des réactions outrancières que cette décision aurait selon lui causé. On peut supposer qu'il pense entre autre à ce commentaire collectif du goupe sur son site : « Dans un pays, aujourd'hui, toujours tenté par un retour à une censure d'état digne des pages les plus honteuses de son histoire, on vous laisse imaginer le pire. »

Bon, que dit cet arrêt, au juste ?

Philippe Bilger a raison de souligner qu'il est très banal. La chambre criminelle de la cour de cassation s'est d'ailleurs abstenue de mentionner cet arrêt sur son site parmi les décisions dignes d'intérêt (elle a rendu le même jour un très bel arrêt en matière des droits de la défense que tout avocat pénaliste lira avec intérêt) et cet arrêt ne sera pas publié non plus dans les diverses publications de la cour.

En effet, la diffamation publique implique de tenir publiquement des propos imputant à une personne identifiée ou identifiable, ou une administration publique identifiable, des faits de nature à porter atteinte à son honneur ou à sa considération. Contrairement à l'injure, qui consiste en des propos outrageants ne contenant l'imputation d'aucun fait, la diffamation suppose des faits précis pouvant faire l'objet d'un débat quant à leur réalité ou non. En effet, dans certains cas et à certaines conditions (pour les connaître, relisez vos classiques), apporter la preuve de la réalité du propos diffamatoire permet d'échapper à la sanction.

La différence est parfois subtile, car un propos à première vue diffamatoire peut, par son caractère outrancier, exclure tout débat contradictoire et dégénérer en injure[1]. Or les règles de procédure protègent celui qui est poursuivi pour diffamation alors qu'il a injurié ou vice versa : il sera relaxé.

La cour d'appel de Paris a fondé sa relaxe sur deux arguments. D'une part, les propos ne viseraient pas une administration publique, mais « l'ensemble des acteurs politiques et sociaux des vingt ou trente dernières années », foule trop vaste et aux contours trop imprécis (vingt, ou trente dernières années ?) pour être un tout identifiable. D'autre part, les propos tenus par le chanteur seraient tellement outranciers et imprécis qu'en fait, il s'agissait d'une injure et que la qualification retenue était erronée.

Vous voyez, la cour d'appel n'a à aucun moment approuvé le texte litigieux. Elle s'est contentée de dire que ce texte injuriait un peu tout le monde, ce qui n'est pas une diffamation de la police.

Une telle analyse, certes très favorable à la liberté d'expression ne résistait pas à l'examen. Les trois passages cités au début mentionnent expressément la police, ce qui exclut l'argument de la victime non identifiable.

Le premier parle de centaines de jeunes de banlieue assassinés (ce qui implique la préméditation), le deuxième reprend l'allusion, ce qui est un crime donc par essence susceptible de débat contradictoire, tandis que le troisième parlant d'humiliations régulières, implique que la police se livre habituellement à des abus de pouvoir sur des bases discriminatoires, ce qui est un délit. Ils n'ont rien d'outrancier dans leur formulation (comme l'est le célèbre "CRS=SS !"). D'ailleurs, lors du procès devant la 17e chambre du tribunal, le chanteur a lu à la barre une liste de noms de jeunes morts des suites de violences policières. Elle faisait une vingtaine de noms, soit 180 de moins que le minimum nécessaire pour parler de "centaines", mais cela implique bien que l'auteur assume l'accusation, et ne visait donc pas à injurier mais bien à imputer des assassinats à la police nationale, ce qui caractérise la diffamation.

La cour de cassation n'était pas ici confrontée à un problème de droit très compliqué. Les propos litigieux sont diffamatoires, et non injurieux, et ils sont précis. La cour d'appel ne pouvait pas relaxer sur ces fondements. Sa décision ne pouvait qu'être cassée.

La personnalité du ministre de l'intérieur a conduit ses adversaires politiques à contester cette décision pour des motifs politiques. C'est ainsi que le débat est vicié d'entrée. Les conseillers à la cour de cassation ne sont pas aux ordres d'un ministre fut-il devenu président de la République, et leur décision est juridiquement parfaitement fondée, tout étudiant ayant fait du droit de la presse aurait pu prévoir le sens de cette décision.

La seule décision politique a été de déposer plainte au début. Elle est l'exercice d'un choix entre la tolérance et la liberté d'expression et le respect et l'honnêteté dues à la police. On peut critiquer le choix qui a été fait, même si personne n'accusera le ministre de l'époque d'incohérence avec ses idées à cette occasion. On peut pousser un peu dans la mauvaise foi en rappelant ses propos tenus lors de l'affaire des caricatures du prophète ("je préfère l'excès de liberté d'expression à l'excès de censure") en considérant que condamner une diffamation est nécessairement un excès.

Mais juridiquement, cette décision est irréprochable. Les juges ne peuvent apprécier l'opportunité de l'action dont ils sont saisis. Ils doivent trancher en droit, c'est ce qu'ils ont fait.

donc je me répète,décision purement juridique, et un petit coup de pub pour ces gros nazes de la rumeur,c'est pas plus compliqué que ça.

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Loner a écrit:

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Titam a écrit:

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Tu m'étonnes, ma pauvre, t'aurais écopé de perpét.

On s'en branle que t'aimes ou pas. Le fait est qu'on peut plus rien dire sur l'état sans finir au tribunal, et en plus on donne raison à l'état. Libre à toi de trouver çà formidable.

La diffamation tient, ça s'appelle du droit,c'est pas plus con que ça.

Et les morts de Mai 68 passés sous silence, on les appelle comment au juste?

donne moi tes sources qu'on rigole un peu.

Les témoignages n'ont pas manqués lors des différentes émissions à l'occasion de "l'anniversaire". C'est de notoriété publique.

de qui ? Où ? Si c'est un article dans un blog anarchiste je rigole...

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Titam a écrit:

Migy a écrit:

hamish a écrit:

Migy a écrit:

En même temps la Rumeur c'est de la merde, ils seraient pendus en place publique que ça me ferait à peu prés le même effet.

Là n'est pas le propos.

Si. Fermez le ban.

C,est certain que c'est pas les artistes que tu écoutes qui risque d'échouer devant un tribunal, le mauvais goût n'étant pas un délit...

Tu m'étonnes, ma pauvre, t'aurais écopé de perpét.

On s'en branle que t'aimes ou pas. Le fait est qu'on peut plus rien dire sur l'état sans finir au tribunal, et en plus on donne raison à l'état. Libre à toi de trouver çà formidable.

La diffamation tient, ça s'appelle du droit,c'est pas plus con que ça.

Et les morts de Mai 68 passés sous silence, on les appelle comment au juste?

donne moi tes sources qu'on rigole un peu.

Les témoignages n'ont pas manqués lors des différentes émissions à l'occasion de "l'anniversaire". C'est de notoriété publique.

de qui ? Où ? Si c'est un article dans un blog anarchiste je rigole...

Emissions télévisées. ARTE notamment. Un bien beau reportage sur la manipulation des médias à l'époque des faits. Photos à l'appui.

il y a eu, il me semble, une dizaine de morts suite aux évènements de mai 1968. C'est moins que les ratonnades de 1961, mais bon, on peut tout de même en parler.

Titam a écrit:

il y a eu, il me semble, une dizaine de morts suite aux évènements de mai 1968. C'est moins que les ratonnades de 1961, mais bon, on peut tout de même en parler.

Si tu me donnes des sources et des preuves tangibles pourquoi mais si ce sont des suppositions...

Migy a écrit:

Titam a écrit:

il y a eu, il me semble, une dizaine de morts suite aux évènements de mai 1968. C'est moins que les ratonnades de 1961, mais bon, on peut tout de même en parler.

Si tu me donnes des sources et des preuves tangibles pourquoi mais si ce sont des suppositions...

Il t'arrive de penser que tu as tort?

Y a forcément eu des morts en mai 1968, c'est pas possible autrement

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Titam a écrit:

il y a eu, il me semble, une dizaine de morts suite aux évènements de mai 1968. C'est moins que les ratonnades de 1961, mais bon, on peut tout de même en parler.

Si tu me donnes des sources et des preuves tangibles pourquoi mais si ce sont des suppositions...

Il t'arrive de penser que tu as tort?

et toi ? non donc 1 partout.

J'attends toujours tes sources, documents etc...

Beachboy a écrit:

Y a forcément eu des morts en mai 1968, c'est pas possible autrement

68 n'est pas la seule période où l'Etat s'est comporté en Etat limite totalitaire. Même sous Mitterrand, alors...

Migy a écrit:

Loner a écrit:

Migy a écrit:

Titam a écrit:

il y a eu, il me semble, une dizaine de morts suite aux évènements de mai 1968. C'est moins que les ratonnades de 1961, mais bon, on peut tout de même en parler.

Si tu me donnes des sources et des preuves tangibles pourquoi mais si ce sont des suppositions...

Il t'arrive de penser que tu as tort?

et toi ? non donc 1 partout.

J'attends toujours tes sources, documents etc...

MES SOURCES, C'EST NOTAMMENT UN REPORTAGE QUE J'AI VU DE MES YEUX VU SUR ARTE! PAR CONTRE, DESOLE, JE NE POSSEDE PAS LES ARCHIVES D'ARTE, ET LA, J'AI PAS LEUR NUMERO DE BIGOPHONE SOUS LA MAIN!

Mais tu peux continuer à croire que je te raconte n'importe quoi, que l'Etat a bien raison d'attaquer un groupe de rap (nul ou pas, on s'en branle) pour une simple phrase dans un texte, qu'il est tout gentil tout beau et que tu vis au pays des bisounours, çà ne me dérange pas du tout.